Confidentialité
Vous enregistrez chez nous vos processus, vos rôles et vos risques. Cette page explique ce que nous faisons de ces données, ce que nous conservons et combien de temps, et quelles autres parties interviennent.
Dernière mise à jour : 1er novembre 2026.
Qui est responsable de quoi
Proceshuis est un produit d’aipox. Pour les données que votre organisation enregistre dans Proceshuis, votre organisation est le responsable du traitement et nous sommes le sous-traitant : nous les traitons uniquement pour fournir le service, jamais à nos propres fins, et nous ne les vendons ni ne les partageons.
Pour notre propre administration (contrats, factures, contacts clients) et pour ce site, nous sommes nous-mêmes responsables du traitement.
Quelles données, et pour combien de temps
Votre compte
Votre nom, votre adresse e-mail, vos organisations et votre rôle dans chacune. Vous vous connectez avec un code envoyé à cette adresse ; il n’y a pas de mot de passe. Un compte invité pour l’exemple public est supprimé après 7 jours.
La maison des processus de votre organisation
Processus, RASCI, risques, contrôles, KPI, instructions de travail et données de référence. Elles peuvent contenir des noms de fonctions ou de collaborateurs ; c’est votre organisation qui en décide. Ces données restent aussi longtemps que votre organisation les conserve.
Le journal d’activité
Qui a modifié quoi et quand dans la maison des processus, les membres et les rôles. Le journal est conservé 12 mois civils puis supprimé automatiquement.
Journaux techniques
Pour résoudre les incidents, nous enregistrons pour chaque requête le chemin, l’heure et un numéro de requête. Ces journaux ne contiennent ni adresse IP ni terme de recherche.
Ce site
Pas de cookies, pas de suivi et aucune requête vers des tiers : même la police de caractères est sur notre propre serveur.
Sous-traitants
Voici toutes les parties qui traitent des données de Proceshuis pour notre compte. Elles sont volontairement peu nombreuses.
| Partie | Pour quoi | Quelles données | Où | Quand |
|---|---|---|---|---|
| Hébergement propre | L’application, la base de données et les sauvegardes tournent sur un serveur que nous gérons nous-mêmes ; aucun fournisseur cloud n’intervient. | Toutes les données de l’application | Pays-Bas : nos propres serveurs à ’s-Gravenzande (Westland), avec une copie de sauvegarde chiffrée sur un second site aux Pays-Bas | Toujours |
| Resend | L’envoi des e-mails : codes de connexion, invitations et codes de confirmation. | L’adresse e-mail du destinataire et le contenu de cet e-mail | UE (Irlande) | Toujours ; sans e-mail, personne ne peut se connecter |
| Le fournisseur d’IA choisi par votre organisation (actuellement Anthropic) | Les fonctions d’IA, comme la vérification d’activité et les suggestions APQC. | Le texte que vous envoyez pour cette fonction, comme les noms et descriptions des processus | Selon les conditions du fournisseur ; chez Anthropic, cela peut être hors de l’UE | Uniquement si un propriétaire de votre organisation active l’IA avec sa propre clé. Votre organisation a alors son propre contrat avec ce fournisseur. IA désactivée : rien n’est envoyé. |
Si un sous-traitant s’ajoute ou change, nous l’indiquons d’abord sur cette page et dans « Nouveautés » dans l’application, avant que cette partie ne reçoive des données. Objections ou questions ? Écrivez à info@proceshuis.com.
Sécurité, sauvegardes et violations de données
La manière dont nous sécurisons et testons l’application est décrite sur la page Sécurité.
Nous faisons une sauvegarde au moins toutes les 4 heures, de sorte qu’une panne fait perdre au plus les 4 dernières heures de modifications, et nous rétablissons le service en 4 heures. Chaque sauvegarde contient la base de données telle qu’elle était à ce moment-là. Nous conservons les sauvegardes 6 mois au maximum : sur nos propres serveurs, une par jour pendant 14 jours, une par semaine pendant 8 semaines et une par mois pendant 3 mois ; la copie chiffrée sur le second site garde une sauvegarde par mois pendant 6 mois. Elles sont ensuite supprimées.
Si nous constatons une violation de données touchant les données de votre organisation, nous la lui signalons dans les plus brefs délais, avec ce que nous savons et ce que nous faisons. Votre organisation décide alors si la violation doit être notifiée à l’autorité néerlandaise de protection des données (Autoriteit Persoonsgegevens) ; nous l’y aidons.
Vos droits
Vous souhaitez consulter, rectifier ou supprimer vos données ? Pour les données de la maison des processus de votre organisation, adressez-vous à votre organisation ; elle peut le faire elle-même dans Proceshuis, et nous l’aidons. Pour notre propre administration, écrivez à info@proceshuis.com.
Si vous n’êtes pas d’accord avec la façon dont nous traitons vos données, vous pouvez déposer une plainte auprès de l’autorité néerlandaise de protection des données (Autoriteit Persoonsgegevens).